Déposée par voie électronique le 29 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « COUPONS DREYFUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-38 du 19 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VILLAGE D'ORSEL domicilié(e) 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 050 877 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT domicilié(e) 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque COUPONS DREYFUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4114276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VILLAGE D'ORSEL, société par actions simplifiée - 2 rue Charles Nodier - 75018 - PARIS - France - SIREN 542050877
CASALONGA & ASSOCIES, Mme. Nadège PARFAIT - 8 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38
Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Tringles de rideaux, rails pour rideaux, anneaux de rideaux, crochets de rideaux, patères et embrasses de rideaux, oreillers, traversins, coussins ;
Tissus et étoffes, tissus à usage textile, tissus d'ameublement, linge de maison, linge de lit, linge de table non en papier, linge de bain à l'exception de l'habillement, tentures murales en matières textiles, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, toiles cirées (nappes), édredons.
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